1. Éditeur du site :

Le site internet [Nom de votre site] (https://patience-immo.com/) est édité par :

  • Raison sociale de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
  • Forme juridique : [Société à responsabilité limitée (SARL), Société par actions simplifiée (SAS), etc.]
  • Capital social : [Montant du capital social]
  • Adresse du siège social : [Adresse complète]
  • Numéro SIREN / SIRET : [Numéro]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
  • Directeur de publication : [Nom du responsable]
  • Hébergeur :
    • Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex : OVH, 1&1, etc.]
    • Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète]
    • Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

 

 

2. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site [Nom de votre site], y compris mais sans s’y limiter les textes, images, logos, vidéos, et toute autre forme de contenu, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de [Nom de votre société ou du propriétaire] ou des tiers ayant accordé des droits d’utilisation à ce dernier.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon.

 

 

3. Protection des données personnelles :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous contactant par e-mail à l’adresse : [Adresse e-mail] ou en envoyant une demande à notre adresse physique [Adresse de l’entreprise].

Nous nous engageons à protéger votre vie privée et à garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez via le site. Les données collectées sont utilisées exclusivement pour [préciser la finalité : traitement des commandes, prospection commerciale, amélioration du service, etc.].

 

4. Cookies :

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser les performances du site et, le cas échéant, proposer des contenus personnalisés. Vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies via les paramètres de votre navigateur.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

 

5. Responsabilité :

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif. [Nom de votre entreprise] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site, mais ne peut en garantir la totale exactitude, la complétude, ou l’absence de toute erreur. En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans les informations disponibles sur le site.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site.

 

6. Liens hypertextes :

Le site [Nom de votre site] peut contenir des liens vers d’autres sites web. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité. L’accès à ces sites se fait sous votre propre responsabilité.

 

7. Modification des mentions légales :

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Toute modification sera publiée sur cette page avec indication de la date de mise à jour. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute évolution.

 

8. Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition contraire prévue par la loi.

 

9. Contact :

Pour toute question relative à l’utilisation du site, aux mentions légales ou à la politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
[Adresse e-mail]
[Adresse physique]
[Téléphone]